Jacques Fournie


De: Jacques FOURNIE
vice-président au tribunal de grande instance de Béziers chargé du service du tribunal d'instance de Béziers
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Jacques FOURNIE
vice-président au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Béziers
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Tribunal d'instance de Béziers
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
tribunal_instance="Béziers"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Jacques Fournie
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jacques Fournie
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: FOURNIE (Jacques)
substitut (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Fournié (Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Jacques Fournie
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Substitut placé auprès du procureur général
Remplace:
Mme Tavitian
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Fournie (Jacques)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION DE 1996
JORFTEXT000000555964(source JORF)
admissibilite
10 Mars 199810/03/1998
De: Fournié (Jacques)
chef d'escadron ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Fournie (Jacques)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000000559434(source JORF)
nomination
05 Mars 199605/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.